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Marques déposées par l'association loi 1901 Institut de Recherche sur les Cancers de l'Appareil Digestif – IRCAD
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BRASSERIE DES HARAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRASSERIE DES HARAS
Institut de Recherche sur les Cancers de l'Appareil Digestif – IRCAD, Association régie par les articles 21 à 79 du Code Civil Local et inscrite au Registre des Associations du Tribunal d'Instance de Strasbourg

Numéro de dépôt :
3939593
Date de dépôt :
07/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
07/08/2022
BRASSERIE DES HARAS de Institut de Recherche sur les Cancers de l\'Appareil Digestif – IRCAD

Présentation de la marque BRASSERIE DES HARAS

Déposée le 7 août 2012 par l'association loi 1901 Institut de Recherche sur les Cancers de l'Appareil Digestif – IRCAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « BRASSERIE DES HARAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Institut de Recherche sur les Cancers de l'Appareil Digestif – IRCAD domicilié(e) Pavillon Chirurgical A, Hôpital Civil, 1 Place de l'Hôpital - 67000 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque BRASSERIE DES HARAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSERIE DES HARAS est expirée depuis le 7 août 2022.

Institut de Recherche sur les Cancers de l'Appareil Digestif – IRCAD a également déposé les autres marques suivantes : WEBS' SURG , EITS EUROPEAN INSTITUTE OF TELESURGERY INSTITUT EUROPEEN DE TELECHIRURGIE , Institut Régional du Cancer , IRCAD , HOTEL LES HARAS , E.I.T.S. , Institut Régional du Cancer Alsace – IRCA , Institut Régional du Cancer Alsace – IRCAL , AMITS American Institute of TeleSurgery


Institut de Recherche sur les Cancers de l'Appareil Digestif – IRCAD, Association régie par les articles 21 à 79 du Code Civil Local et inscrite au Registre des Associations du Tribunal d'Instance de Strasbourg - Pavillon Chirurgical A, Hôpital Civil, 1 Place de l'Hôpital - 67000 - STRASBOURG - France


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Services de restauration (alimentation), services de cantine, cafétérias, services de restaurant libre-service, services de traiteur, services de bar, services hôteliers, services de location de chambres, services de logement en hôtel, services de logements temporaires, réservation d'hôtels et de chambres d'hôtels.